Comment régler une chicane de voisins

Avez-vous déjà entendu le proverbe chinois « Choisir ses voisins est plus important que de choisir sa maison »? Si vous avez déjà été confronté à des troubles de voisinage, vous comprenez sans aucun doute son sens. Les voisins ne sont pas automatiquement des amis, et il existe plusieurs sources de conflits potentiels au quotidien.

Mais, que faire lorsque les discussions s’enflamment avec un voisin? Quels sont vos droits et comment est-il possible de régler une chicane sans faire trop de dégâts? Découvrez ici tout ce que vous devez savoir pour faire la paix et entretenir de bonnes relations avec vos voisins.

6 principales causes de chicanes entre voisins

Les troubles de voisinage sont des inconvénients causés par vos voisins. Ces désagréments peuvent être de toute sorte et si anormaux qu’ils vous empêchent de profiter pleinement de votre maison, votre appartement ou votre condo. Voici quelques-uns des troubles les plus communs qui sont fréquemment des sources de chicanes entre voisins :

1. Le bruit excessif

Une tondeuse passée trop tôt, un voisin qui fête tous les week-ends, une thermopompe qui vous empêche de dormir… Un voisin bruyant est une source très commune de conflit. Saviez-vous que plusieurs municipalités ont un règlement concernant le bruit qui précise les heures pendant lesquelles certaines activités bruyantes sont permises ou le niveau maximal de décibels autorisé? Si vous êtes locataire ou copropriétaire, le règlement de votre immeuble pourrait contenir des règles concernant le bruit. Avant de porter plainte, assurez-vous de vérifier la réglementation municipale ou le règlement de l’immeuble en matière de bruit excessif.

2. Les arbres

Un arbre planté par un voisin en bordure de votre terrain fait de l’ombre et menace d’abîmer vos fondations? Les arbres qui envahissent les propriétés adjacentes sont des causes fréquentes de conflits entre voisins. Bien qu’il soit tentant de vous munir d’une scie pour vous débarrasser des branches qui empiètent sur votre terrain, surtout, ne faites rien sans son accord. Cet arbre est sa propriété et le toucher pourrait vous causer des ennuis.

3. Les clôtures

Une clôture installée de votre côté de la ligne qui sépare votre terrain de celui de votre voisin vous appartient. Cela étant dit, il revient à vous de payer ses coûts d’installation et d’entretien. Toutefois, votre voisin et vous êtes copropriétaires d’une clôture installée directement sur la ligne. De façon générale, cela implique que vous devez séparer les coûts associés à son entretien et son remplacement. Un voisin qui refuse de payer sa partie des frais peut devenir la source d’un conflit important.

Avant d’installer une clôture sur la ligne séparatrice, parlez-en avec votre voisin et choisissez ensemble les matériaux et le design. Vous pouvez aussi établir une entente écrite qui vous engage à partager les coûts et vous désigne tous deux propriétaires à parts égales.

4. Les animaux de compagnie

Le chien d’un voisin qui aboie toute la nuit ou qui ruine votre jardin est un désagrément susceptible d’engendrer un conflit avec son propriétaire. Les municipalités établissent des règles en ce qui concerne les animaux de compagnie. Si un voisin ne respecte pas ces dernières et que son animal vous cause de sérieux troubles, vous voudrez sans aucun doute intervenir.

5. La neige et l’eau

Votre voisin souffle volontairement la neige sur votre propriété? Ses gouttières dirigent l’eau de votre côté de la ligne de délimitation? L’eau et la neige peuvent s’écouler sur votre propriété si elles suivent une pente naturelle. Mais si votre voisin aggrave la situation, vous avez le droit de lui demander de remédier à la situation.

Il est normal que vous redoutiez les dégâts d’eau et que vous soyez inquiet pour vos fondations, votre propriété et ses accessoires qui pourraient être abîmés. L’eau est d’ailleurs une source importante de chicanes entre voisins.

6. Empiètement

Une autre cause importante de chicanes de voisins est celle du respect des délimitations entre les propriétés. Par exemple : un voisin installe un cabanon et ce dernier se retrouve en partie sur votre terrain. La demande d’accès à la propriété d’un voisin pour effectuer des travaux sur votre propriété peut aussi être à l’origine d’un conflit. En général, l’utilisation du terrain d’un voisin ou l’accès à ce dernier sans autorisation n’est pas permis, à moins qu’il s’agisse du seul moyen d’accès. Manquer à cette règle peut entraîner de sérieuses chicanes.

Bien connaître ses droits

Vous faites face à un trouble de voisinage et vous aimeriez connaître vos droits? La première chose à faire est de consulter la réglementation municipale et le règlement de l’immeuble, le cas échéant, qui concerne la source du conflit (animal de compagnie, empiètement, arbre, bruit, etc.). Ces règles peuvent varier d’une municipalité ou d’un immeuble à l’autre, alors si vous venez d’emménager dans une nouvelle ville ou dans un nouvel immeuble, assurez-vous de vous familiariser avec celles-ci.

Si vous prétendez qu’un voisin enfreint l’une de ces règles et qu’il cause un trouble qui vous empêche de profiter pleinement de votre propriété, vous avez le droit d’intervenir. Vous pourriez toutefois prendre en compte ses intentions : a-t-il agi avec ignorance ou avec mauvaise foi? S’il a agi avec ignorance, le conflit sera probablement plus facile à résoudre et le recours aux policiers ou aux tribunaux sera probablement évité.

Si vous n’arrivez pas à trouver de terrain d’entente avec votre voisin, vous voudrez connaître vos droits de recours pour résoudre ce problème. Pour éviter de précipiter les choses et d’aggraver la situation, faites appel à un juriste qui saura vous guider dans vos démarches.

L’assurance habitation, là pour vous aider à régler les chicanes de voisins

Il se pourrait que votre assurance habitation offre un service d’assistance juridique gratuit. Des experts juridiques pourront vous conseiller et vous assister dans vos démarches si vous n’arrivez pas à vous entendre avec votre voisin. Il s’agit d’une excellente ressource qui pourrait déjà être incluse dans votre police d’assurance habitation, notamment si vous êtes assuré avec Promutuel Assurance.

Les étapes pour régler une chicane de voisins

Vous voulez résoudre un conflit avec un voisin, mais vous ne savez pas comment vous y prendre pour éviter d’aggraver la situation ou d’agir de manière illégale? Voici les étapes à suivre pour régler une chicane de voisins.

1. L’entente à l’amiable 

Avant toute chose, tentez de trouver un terrain d’entente avec votre voisin. Soyez respectueux dans vos demandes et faites aussi preuve de tolérance et de compromis. Vous gagnerez non seulement du temps et de l’argent en concluant une entente à l’amiable, mais vous préserverez aussi une meilleure relation au quotidien avec votre voisin.

2. La mise en demeure

Si, malgré vos discussions, votre voisin ne veut pas collaborer, vous pouvez lui envoyer une mise en demeure. Il est fortement recommandé d’avoir recours aux services d’un juriste.

3. Les démarches juridiques

Finalement, si la négociation et la mise en demeure échouent, le conflit se poursuivra. À ce stade, vous pourrez entreprendre des démarches juridiques, soit par le biais de la médiation ou en vous adressant à la cour.

Moins dispendieuse que le recours aux tribunaux, la médiation aspire à la résolution du conflit dans le respect, grâce à la représentation de chacun des partis par un notaire ou un avocat.

Enfin, votre ultime recours est de vous adresser à la cour pour être indemnisé, demander que le trouble cesse ou obliger votre voisin à poser un geste pour régler le trouble.

5 conseils pour entretenir de bonnes relations avec vos voisins

Pour qu’un voisinage reste convivial et harmonieux, les résidents doivent faire preuve de tolérance, de respect et de compromis. Voici 5 conseils pour vous aider à avoir de belles relations avec vos voisins et, ainsi, en finir une fois pour toutes avec les chicanes de voisinage :

• Communiquez : la communication est la clé du succès des relations harmonieuses, avec vos proches comme vos voisins. Soyez courtois, sincère et honnête dans vos échanges avec eux. Par exemple, n’oubliez pas de les prévenir lorsque vous prévoyez faire plus de bruit qu’à l’habitude.
• Faites preuve de tolérance : si vos voisins organisent une fête avec des amis une fois par année, ce n’est pas la peine d’en faire un plat. Pensez-y : en faisant preuve de tolérance, vous encouragez vos voisins à en faire autant pour vous.
• Célébrez ensemble : des relations teintées de plaisir sont beaucoup moins sujettes aux conflits. Assurez-vous de trouver des occasions pour passer du bon temps avec votre voisinage et créer des souvenirs.
• Rendez-leur service : les petits gestes comptent! Le prêt d’un outil, la cueillette de leur courrier lorsqu’ils sont partis, le gardiennage occasionnel d’un enfant… Ces services contribueront à renforcer les liens avec vos voisins.
• Apprenez à faire attention : ne faites pas aux autres ce que vous ne voulez pas qu’ils vous fassent. En veillant à ne pas brimer vos voisins avec vos activités quotidiennes, vous pouvez espérer la même chose en retour.

Note : L’information contenue dans cet article vous est donnée à titre informatif seulement et ne saurait engager la responsabilité de Promutuel Assurance. Elle ne doit en aucun cas être considérée comme une opinion ou un conseil juridique. Veuillez vous référer à un avocat ou un notaire pour obtenir des conseils adaptés à votre situation.