Une taxe sur l’immatriculation de 10$ en 2025 est proposée à Trois-Rivières

Un avis de motion concernant la taxe sur l’immatriculation d’un véhicule de promenade a été présenté au conseil de ville mardi soir. Les élus municipaux devront se prononcer officiellement sur la mise en place ou non d’une taxe sur l’immatriculation lors de la prochaine séance du conseil.

L’avis de motion présenté au conseil municipal mardi soir prévoit une taxe sur l’immatriculation des véhicules de promenade de 10$ pour l’année 2025. La mesure, qui toucherait 90 000 véhicules sur le territoire trifluvien, permettrait à la Ville d’aller chercher une somme de 900 000$ pour la Société de transport de Trois-Rivières (STTR). Notons que selon la définition de « véhicule de promenade », cette taxe n’affecterait ni les motos, ni les scooters, ni les remorques, ni les bateaux, ni les véhicules récréatifs.

« La taxe pourra être réévaluée chaque année. Toutefois, les discussions sont encore ouvertes. Plusieurs scénarios ont été envisagés. Il a été question d’une taxe sur l’immatriculation de 10$ supplémentaires chaque année pendant trois ans. Pour une famille qui a plusieurs voitures, ça fait beaucoup d’argent. Il va falloir s’asseoir et voir les gains qui viennent avec une éventuelle taxe sur l’immatriculation », commente le maire de Trois-Rivières, Jean Lamarche.

Durant la séance de travail en après-midi, plusieurs conseillers municipaux ont émis le désir que la résolution à venir puisse fixer les modalités de la taxe sur l’immatriculation pour les années 2025, 2026 et 2027 pour permettre à la STTR de pouvoir mieux prévoir ces nouvelles sommes dans son budget annuel.

Lorsqu’ils ont été invités à voter de façon indicative sur leur souhait que l’avis de motion ne précise que le montant de la taxe en 2025 ou le montant sur trois ans, très peu d’élus ont accepté de se prononcer pour le moment. Le conseiller du district de Pointe-du-Lac, François Bélisle, qui s’est opposé ouvertement à l’instauration d’une taxe sur l’immatriculation, a déjà annoncé qu’il demanderait le vote lorsque la résolution reviendra à l’ordre du jour à la prochaine séance du conseil de ville le 21 mai prochain.

Rappelons que les municipalités qui souhaitent moduler la taxe sur l’immatriculation doivent adopter une résolution en ce sens avant le 31 mai, date butoir fixée par le gouvernement du Québec qui a récemment accordé le pouvoir aux municipalités d’augmenter la taxe sur l’immatriculation pour financer les services de transport en commun sur leur territoire.

Si la Ville décide d’aller de l’avant, elle devra payer un frais d’ouverture de dossier de 200 000$ auprès de la SAAQ pour la première année de la taxe. Les années suivantes, les frais d’administrations s’élèveraient à environ 60 000$.

En 2024, le financement de la Ville à l’égard de la STTR s’établit à 13,3 M$, ce qui représente 56% du budget total de la Société de transport de Trois-Rivières. C’était une augmentation de 500 000$ comparativement au financement accordé en 2023.

« À 56% de contribution, on est beaucoup plus haut que les 37 ou 38% de 2019. Est-ce que cette taxe serait 10$ par année ou encore 10$ indexés au coût de la vie? On y réfléchit », ajoute le maire.