Trois Trifluviens coupables de contrebande de tabac
CONTREBANDE. Christine Lafrenière, Jacques Labisonnière et Ghislain Lord, trois résidents de Trois-Rivières, ont été reconnus coupables d’infractions liées à la contrebande de tabac.
La police de Trois-Rivières a saisi 4400 cigarettes de contrebande chez Christine Lafrenière lors d’une perquisition menée le 18 octobre 2016. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi ainsi que la confiscation d’une somme de 780 $. Elle doit également payer une amende de 115 000$ dans un délai de trois mois.
De son côté, Jacques Labisonnière a vu ses 12 400 cigarettes de contrebande être saisies le 14 juillet 2016. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi ainsi que la confiscation d’une somme de 105 $. Le contrevenant devra débourser 105 881,40$ d’amende dans un délai de trois mois.
Enfin, Ghislain Lord a été condamné à payer une amende de 67 257$ dans un délai de trois mois à la suite d’une perquisition qui a permis aux policiers de saisir 2000 cigarettes de contrebande qui ont été confisquées et détruites.
Ces personnes se sont notamment vu reprocher d’avoir vendu, livré ou eu en leur possession du tabac destiné à la vente au détail au Québec et dont le paquet n’était pas identifié conformément à la Loi concernant l’impôt sur le tabac.