Vague de pyrrhotite: reste-t-il de l’argent?
PYRRHOTITE. Avec les nombreux cas de pyrrhotite qui ne cessent de s’accumuler dans la région, une question demeure pour ceux et celle qui viennent tout juste de découvrir que leur demeure est atteinte de pyrrhotite: reste-t-il de l’argent? L’Hebdo Journal a posé la question à l’avocat Pierre Soucy.
«Il reste de l’argent, mais ce qu’on ne peut pas garantir aux gens, c’est le pourcentage d’indemnités qu’ils vont toucher, mentionne-t-il. Peu importe le nombre de personnes qui vont réclamer des dommages, la tarte à se partager demeure la même. Pour certains, ce sera 100 %. Pour d’autres, non. Ça dépendra de l’entrepreneur avec qui ils ont fait affaire et de la limite d’assurances de l’entrepreneur en question.»
«Il faut être lucide. Les entrepreneurs, les bétonnières et les carrières n’ont pas les ressources financières suffisantes pour ce problème-là, ajoute Me Soucy. Seulement avec le premier procès, on parle de 200 millions $ en dommages. Pour le deuxième procès, ça peut être tout autant et même plus.»
Limite d’assurances
Certains entrepreneurs recevant beaucoup de réclamations atteindront leur limite d’assurances beaucoup plus vite. Même chose pour les bétonnières et les carrières.
Malgré tout, Me Soucy considère qu’il vaut la peine de prendre des recours judiciaires.
«Ces gens-là ont des sous à aller chercher et des droits à faire valoir, dit-il. C’est sûr que c’est un long processus et que c’est coûteux. Coûteux parce que ça implique des frais judiciaires. Il y a des sous à investir pour prendre des recours judiciaires. Mais entre faire les travaux en payant entièrement de sa poche et faire les travaux en essayant de récupérer ses sous, je pense que l’investissement pour récupérer les sous en vaut la chandelle.»
S’armer de patience
Les gens faisant partie de la deuxième vague de pyrrhotite devront s’armer de patience.
«Ça va leur prendre minimum deux ans avant de toucher à leur argent, indique Me Pierre Soucy. Pour ces gens-là, c’est peut-être trop long, mais les chances de succès sont suffisamment élevées pour que ça vaille la peine de faire valoir ses droits et de prendre des recours judiciaires.»
Les étapes à entreprendre
Un propriétaire qui découvre que sa maison est atteinte de pyrrhotite doit, dans un premier temps, envoyer une mise en demeure au vendeur, à l’entrepreneur, à la bétonnière, à la carrière et au laboratoire, s’il en a un, pour dénoncer la problématique.
Une fois la problématique dénoncée, il y a des recours judiciaires à entreprendre contre l’ancien propriétaire, l’entrepreneur, la bétonnière, la carrière, le laboratoire et son assureur pour réclamer des dommages.
«Il y a déjà des recours entrepris dans le cadre de la deuxième vague de pyrrhotite. Les recours sont en gestion devant le juge. Ça progresse un peu plus lentement que la première fois parce que c’est en partie tributaire de ce que la Cour d’appel va décider dans le cadre de la première vague de pyrrhotite», explique Me Soucy.
Ce dernier rappelle que le processus d’appel en est à ses débuts. La décision que la Cour d’appel rendra aura une incidence importante sur la suite des choses.