Plusieurs actions prévues en 2023 pour une meilleure transparence à la Ville
Reddition de compte de la performance organisationnelle, diffusion de séances de travail et de comités, développement du concept de données ouvertes, journées portes ouvertes en prévision de l’élaboration du plan triennal d’immobilisations: la Ville de Trois-Rivières ira de l’avant avec plusieurs actions, dans les prochains mois, pour améliorer la transparence à la Ville.
Les élus municipaux ont adopté, mardi soir, un cadre de gouvernance et gestion des actions facilitant la gouvernance ouverte et la transparence. Cette résolution fait suite à la mise sur pied, en septembre, d’un comité sur la transparence chargé d’amener des recommandations pour améliorer la transparence envers la population.
Le comité réunissant des élus et des membres de l’administration municipale s’est réuni à cinq ou six reprises pour établir les actions à entreprendre et un échéancier précis.
« À court terme, on veut mettre en place la logistique pour soutenir la diffusion des séances des comités et commissions transversales et explorer la possibilité de déposer les sommaires décisionnels qui sont en amont des résolutions du conseil municipal, détaille François Vaillancourt, directeur général de la Ville de Trois-Rivières. Ça pourra permettre à la population de connaître les tenants et aboutissants des résolutions votées en séance. »
Par ailleurs, la Ville prévoit entamer un projet pilote en lien avec l’élaboration de son plan triennal d’immobilisations 2024-2025-2026 en tenant des journées portes ouvertes à la population. « On veut aussi filmer des séances qui nous amèneront à l’exercice budgétaire 2024, précise M. Vaillancourt. On pourrait notamment filmer les dernières journées de travail du conseil pour statuer sur le budget. »
Un tableau de bord visant à rendre des comptes sur la performance de l’appareil municipal sera aussi mis en place dans les prochains mois. Cela permettra de montrer au public ce qui est bien fait, tout comme les enjeux et difficultés vécus au sein de l’administration municipale et de l’expliquer aux citoyens.
La Ville diffusera aussi davantage de données ouvertes sur son site Web.
Les huis clos mieux définis
L’exercice a aussi permis de préciser les sujets qui nécessitent d’être discutés à huis clos. Toutefois, le nombre d’exceptions autorisant la tenue de huis clos dérange les conseillers Pascale Albernhe-Lahaie et Pierre-Luc Fortin. Ce dernier a d’ailleurs demandé le vote sur la résolution.
« Il y a des éléments très positifs dans le projet, mais la question des huis clos me préoccupe. Je trouvais qu’il y avait déjà beaucoup de raisons pour les huis clos. Il y en avait sept. Maintenant, on en a ajouté. Pour moi, c’est un recul. J’aurais diminué le nombre de raisons. On s’éloigne de mon objectif initial par rapport à ça », explique le conseiller du district des Estacades.
La résolution prévoit notamment la tenue de huis clos pour les dossiers concernant les relations de travail, les employés de la Ville, les sanctions, les suivis disciplinaires, les dossiers de nature à nuire à des négociations en cours.
La conseillère du district des Rivières renchérit: « Un bon travail de collaboration a été fait et je suis confiante pour les chantiers à venir, mais je suis à la même place que mon collègue sur la question des huis clos. Le libellé qui les encadre et la manière dont c’est formulé laissent place à beaucoup d’interprétation. Je trouve que des éléments pourraient être retirés. (…) Je considère que c’est un peu précipité de l’adopter aujourd’hui. Je voudrais qu’on puisse se donner plus de marge de manœuvre pour le peaufiner ».
Tous les autres élus du conseil, incluant le maire, ont voté en faveur de l’adoption du cadre de gouvernance tel que présenté.
« J’ai travaillé sur ce comité depuis le début et on a fait de grandes avancées. Je trouve que certains termes sont un peu vagues, mais on est dans la bonne direction. Il faut comprendre que le comité va continuer à travailler jusqu’à la fin du mandat. J’ai espoir qu’on va continuer à travailler les points qui sont plus flous », commente Luc Tremblay, conseiller du district de Châteaudun.
Des discussions devant public
Pour la première fois, les élus du conseil n’ont pas tenu de plénière avant la séance publique du conseil de ville, mardi soir. La session de travail s’est déroulée pendant la séance à 19h, donnant l’occasion aux conseillers de poser leurs questions sur les points à l’ordre du jour devant le public.
« Il y a eu des occasions de discuter et d’aller chercher de l’information. Les présidents des commissions pourront répondre aux questions. Je pense que ça peut être une bonne façon de faire et ça peut être une belle porte d’entrée pour que les gens comprennent mieux le déroulement d’un ordre du jour », indique le maire de Trois-Rivières, Jean Lamarche.
La résolution portant sur la transparence a suscité le plus grand nombre de questions et de discussions entre les membres du conseil municipal. Ceux-ci ont aussi pu intervenir sur d’autres points à l’ordre du jour.
Le candidat aux dernières élections municipales au sein du parti L’Action civique, Pierre Piché, a pris la parole durant la période de questions du public pour inviter le conseil municipal à poursuivre avec cette façon de faire. À l’inverse, un autre citoyen, Claude Morand, préférait l’ancienne façon de faire.