Le conseil municipal reçoit une nouvelle formation en éthique
Jeudi, les élus du conseil municipal de Trois-Rivières ont participé à une journée de formation en éthique et en déontologie présentée par des avocats-formateurs du cabinet Bélanger Sauvé. Cette initiative fait suite aux conclusions de l’enquête de la Commission municipale du Québec (CMQ) à l’endroit de trois conseillers.
Les élus municipaux avaient unanimement voté en faveur de cette formation le 3 octobre dernier. Le conseil municipal s’était alors engagé à suivre une formation obligatoire en éthique et en déontologie dans un délai de six mois.
« On vit une magnifique expérience. La formation se déroule rondement et on a la chance de compter sur la présence d’experts. Dans mon cas, il y a eu beaucoup d’éclaircissements ce matin. Par exemple, je reçois des informations sur mon rôle de maire en présence des conseillers. Ça va faire de moi un meilleur maire et j’ai l’assurance que les gens autour de moi ont tous la même information. Cette formation vient nous donner des outils intéressants », affirme le maire de Trois-Rivières, Jean Lamarche.
Face aux constats identifiés par la CMQ, les avocats-formateurs Me Pierre Moreau et Me Michel Cantin ont vu que des situations dégénéraient parce que les élus n’avaient pas de connaissances précises sur le rôle de chacun ou le fonctionnement des comités.
« On a pu revoir l’environnement législatif, le rôle de chacun et comment est régie la période de questions. On a aussi fait l’examen de jurisprudence et de cas de la CMQ à travers le Québec, car il y a des enjeux dans toutes les municipalités », explique Me Pierre Moreau.
Il faut savoir que quelques jours à peine après leur élection, tous les élus municipaux reçoivent une formation en éthique et en déontologie. Cette formation initiale coïncide avec une période chargée du calendrier municipal qui inclut la préparation et l’adoption du budget.
« La formation de base arrive rapidement. Elle pourrait être complétée. Les élus sont placés dans une bouilloire avec le budget municipal alors qu’ils n’ont pas encore assimilé le vocabulaire ou encore les rôles de chacun. Ce n’est pas mauvais de suivre cette formation au début, mais ce n’est pas mauvais de la faire plus tard quand certains rouages sont appris, ce qui permet de comprendre des notions de façon plus instinctive », souligne Me Moreau.
« C’est utile comme rafraîchissement, confirme Pierre Montreuil, conseiller du district du Carmel. Je pense que c’est un rafraîchissement nécessaire parce que je réapprends des choses aujourd’hui. »
Tous les conseillers municipaux ont participé à la formation à l’exception de Richard W. Dober, François Bélisle et Luc Tremblay. « L’absence à cette formation devait être justifiée. Messieurs Dober et Bélisle ont justifié leur absence. Toutefois, je n’ai rien reçu de la part de M. Tremblay, précise le maire Jean Lamarche.
La Direction des enquêtes et des poursuites en intégrité municipale de la CMQ a déposé trois citations en déontologie visant des membres du conseil concernant des manques de respect envers un élu et des membres de la fonction publique.
Le conseiller Alain Lafontaine a déjà admis avoir tenu des propos irrespectueux, s’est excusé et a accepté de payer l’amende associée. Toutefois, les conseillers Luc Tremblay et Richard W. Dober, également visés par une citation en déontologie, ont choisi de s’expliquer devant un juge de la Commission municipale du Québec.
« La formation amène à porter attention à des choses qui peuvent avoir des lourdes conséquences. Ça valait la peine d’avoir cette formation. Je suis un des élus arrivés en novembre 2021 et j’ai commis des fautes en matière d’éthique, mais avoir eu cette formation avant, je n’aurais probablement pas commis ces fautes », commente Alain Lafontaine, conseiller du district des Forges, en notant que les absents « manquent une belle occasion ».