Des citoyens critiquent le format de la période de questions du conseil municipal

La salle publique de l’hôtel de ville était remplie à pleine capacité mardi soir pour la séance publique du conseil municipal. Au terme de la soirée, 27 personnes souhaitaient poser une question aux élus. Toutefois, en vertu du règlement intérieur qui prévoit une période de questions d’un maximum d’une heure, ils auront été sept à voir leur tour de parole être repoussé à la prochaine séance, qui aura lieu à la mi-novembre.

À commencer par Michel Cossette, un habitué des séances du conseil, qui a pris la parole en premier puisqu’il n’avait pas eu le temps de poser sa question lors de la dernière séance publique, il y a trois semaines.

« Au cours des derniers mois, il y a eu beaucoup de changements dans la procédure de la période de questions. Par exemple, on devait donner des réponses aux questions de la semaine précédente, mais ça ne s’est pas fait la dernière fois. Il y a trois semaines, il restait deux citoyens qui voulaient poser des questions et la session a été ajournée pour une question de dix minutes », dénonce M. Cossette en précisant qu’il avait été le cinquième à déposer sa fiche de question dans la boîte à cet effet, mais que son intervention a été reléguée à la fin de la période de questions.

« Je trouve ça un peu délicat de m’asseoir ici pendant plusieurs heures et, une fois que c’est mon tour, me faire dire que la réunion est finie. On parle de civilité envers les élus, mais il faudrait que ce soit réciproque. Imaginez s’il fallait qu’il n’y ait qu’une séance dans le mois et que la question soit reportée à la séance suivante », renchérit-il.

« Il faut être équitable »

Depuis quelques semaines, les personnes qui assistent aux séances publiques sont invités à remplir une fiche en inscrivant leur nom et leur question ou le sujet de la question avant le début de la séance du conseil municipal. Au moment de la période de question, le maire dispose de toutes les fiches.

Cette façon de faire, tout comme les autres changements apportés à la période de questions dans la dernière année, est décriée par d’autres habitués des séances du conseil de ville.

« Il faut être équitable pour tous, plaide Marc Brullemans. Ça m’apparaît clair qu’ils choisissent les thèmes auxquels ils souhaitent répondre. C’est une façon de contrôler les questions. Comment l’ordre est-il déterminé? Qui a décidé des questions? Pour moi, c’est un déficit démocratique. »

« Je me prépare avant chaque période de questions. Ce soir, avec 30 minutes de plus, on aurait pu entendre toutes les questions. Ils considèrent qu’on vient s’amuser ici. Nous limiter à trois minutes par question, c’est de nous traiter comme des enfants d’école. J’ai été dans les premiers à déposer ma fiche pour la période de questions et je n’ai pas pu poser la mienne ce soir », s’insurge Gilles Leblanc.

« Je ne suis pas gêné par nos pratiques »

Questionné sur le processus de sélection des questions, le maire Jean Lamarche indique qu’il y a un premier effort fait pour regrouper les questions sur le même sujet. « On demande aux personnes de remplir une fiche et d’y préciser le sujet de la question. Si la personne ne met pas de sujet, on la passe à la fin. Si jamais j’avais voulu empêcher les gens de parler, je n’aurais pas pris les dossiers les plus chauds en premier », se défend-il.

« L’enjeu, c’est qu’on doit avoir une façon de procéder qui nous permette d’avoir une séance qui se tient, poursuit le maire. À un moment, plusieurs personnes nous ont indiqué que ça n’avait plus de sens. La solution pour moi est d’appliquer le règlement intérieur. Je ne l’appliquais pas dans mes premières années, puis, on a eu des séances de trois ou quatre heures. Maintenant, on dédie 60 minutes à la période de questions. »

Trois-Rivières n’est pas la seule ville où le format des périodes de question suscite des débats. Il y a autant de façons de faire qu’il y a de municipalités, soutient le maire.

« J’ai fait le tour de ce qui se fait dans les autres villes et je ne suis pas gêné du tout de nos pratiques. Depuis qu’on applique le règlement intérieur pour encadrer la période de questions, je vois des gens qui prennent la parole pendant trois minutes de façon concise et qui arrivent avec un discours qui se tient. Maintenant, il y a un travail à faire. Est-ce que ce serait bien que tout le monde puisse parler? Je pense qu’à un moment, même notre niveau d’attention diminue au fil des heures. C’est quand même une heure qu’on prend pour que les gens puissent s’exprimer et, au besoin, on leur donne la priorité la prochaine fois », ajoute M. Lamarche.

D’ailleurs, l’enjeu a été soulevé lors du Sommet sur la démocratie municipale organisé par l’Union des municipalités du Québec (UMQ) en octobre dernier. Toutefois, l’UMQ n’entend pas suggérer de modèle précis aux municipalités, leur laissant la liberté de gérer leur période de questions.