Aleris: le rôle d’un géant de l’aluminium
L’américaine Alcoa, qui fait en ce moment pression sur Québec afin d’obtenir de meilleurs tarifs d’électricité pour ses trois alumineries, s’est elle aussi déjà reconnue des parts de responsabilité dans la contamination d’Aleris.
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En 2000, la multinationale a avalé sa rivale Reynolds, qui était à 50 % de la SGF dans l’usine de Cap-de-la-Madeleine.
Quand la multinationale a vendu ses parts de la société en commandite à Corus plc en 2000, elle a accepté de financer une partie de la décontamination.
En 2002, des experts ont visité le site pour Alcoa. Leur rapport évalue les responsabilités environnementales de l’entreprise à 75 % des zones de contamination caractérisées à l’époque.
Le document ne concerne cependant que le pétrole qui flotte au-dessus de la nappe phréatique, et non l’ensemble des eaux contaminées aux hydrocarbures. Mais l’entreprise se reconnaît majoritairement responsable d’une accumulation de 24 000 litres au-dessus de la nappe phréatique.
Questionnée par Les Affaires, Alcoa Canada inc. assure que l’entreprise a décontaminé les zones polluées sous son règne.
« En 2009, l’entreprise a complété tous les travaux de réhabilitation liés aux impacts environnementaux causés par ses activités », assure un courriel de la direction transmis par une porte-parole.
Recours à venir?
Le ministre de du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs a multiplié les ordonnances contre Tim Martinez, propriétaire actuel du terrain, et son démolisseur, Recyclage Arctic Béluga, de René Fugère.
Mais jusqu’ici, il n’a pas sollicité les anciens exploitants de l’usine, comme le lui permet pourtant la Loi sur la qualité de l’environnement et la jurisprudence.
Yves-François Blanchet pourrait toutefois en arriver là.
« Pour ce qui est de la suite des choses, le MDDEFP n’exclut aucun recours contre les propriétaires actuels ou antérieurs ou les responsables de la contamination pour obtenir la réhabilitation du terrain », mentionne Geneviève Tardy, conseillère politique au cabinet du ministre en matière de sites contaminés.
Avocat en droit de l’environnement au cabinet Sheahan et associés, Paul Granda confirme que le gouvernement peut envoyer une facture aux anciens propriétaires d’un site.
« La Loi sur la qualité de l’environnement permet au ministre d’émettre une ordonnance contre toute personne ou personne morale ayant émis un contaminant dans l’environnement, même si le terrain où a eu lieu l’infraction ne lui appartient plus », assure-t-il.
C’est précisément ce que voudrait le propriétaire actuel du site, Tim Martinez. Alcoa dit avoir éliminé les phases d’hydrocarbures flottant sur la nappe phréatique, mais il se demande comment l’entreprise a pu nettoyer le sol contaminé sous les bâtiments avant leur destruction…
L’homme d’affaires reste sceptique et veut l’aide des anciens propriétaires pour décontaminer : Aleris, Alcoa, Corus (aujourd’hui Tata Steel) et Investissement Québec.
« J’ai beaucoup de négociations à avoir, particulièrement avec le gouvernement, dit-il. Je ne croyais pas que Québec ne tiendrait pas responsables de si grosses entreprises pour la pollution survenue durant les périodes où elles détenaient les installations. »
L’avenir dira s’il a l’oreille du ministre Yves-François Blanchet. Pour l’instant, c’est mal parti: il lui a plutôt retiré le contrôle du site, a multiplié les ordonnances contre lui et a commandé une enquête pénale sur ses agissements.